Le Secrétariat permanent

Nous assurons le rôle de pôle de coordination de la Commission de la Moselle.

Le Secrétariat constitue un lieu d’accueil pour les délégués et experts de la Commission et il est compétent en matière d’échange d’informations entre les trois Etats membres.

Le Secrétariat se charge de la préparation et du suivi de toutes les réunions ainsi que du traitement des documents en rapport avec celles-ci.

Par ailleurs, il assure également la réception des demandes et requêtes externes effectuées auprès de la Commission de la Moselle.

En ce sens, il entretient d’étroits contacts et développe des collaborations avec les administrations nationales, d’autres institutions internationales, le secteur des transports afin de représenter leurs intérêts ainsi que les médias.

De plus amples informations sur les travaux du Secrétariat de la Commission de la Moselle sont consultables dans les rapports annuels, disponibles ici.

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Actualité

20.01.2021

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2018-2022 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.  La note d'information est disponible < [...continuer]
14.12.2020

Nouvelle version du RPNM à partir du 1er janvier 2021

Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) sera mis à jour le 1er janvier 2021. L'amendement concerne l'article 4.07, chiffre 3 du RPNM et stoppe la [...continuer]
03.12.2020

Chômages fixés jusqu'en 2035

La Commission de la Moselle a fixé les périodes de chômages de 2021 à 2035. Toutes les dates sont disponibles ici [...continuer]
02.12.2020

Communiqué de presse sur la session plénière du 26/11/2020

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 26 novembre 2020 par visioconférence. Les décisions prises au cours de cette réunion sont listées dans un [...continuer]