Le Secrétariat permanent

Nous assurons le rôle de pôle de coordination de la Commission de la Moselle.

Le Secrétariat constitue un lieu d’accueil pour les délégués et experts de la Commission et il est compétent en matière d’échange d’informations entre les trois Etats membres.

Le Secrétariat se charge de la préparation et du suivi de toutes les réunions ainsi que du traitement des documents en rapport avec celles-ci.

Par ailleurs, il assure également la réception des demandes et requêtes externes effectuées auprès de la Commission de la Moselle.

En ce sens, il entretient d’étroits contacts et développe des collaborations avec les administrations nationales, d’autres institutions internationales, le secteur des transports afin de représenter leurs intérêts ainsi que les médias.

De plus amples informations sur les travaux du Secrétariat de la Commission de la Moselle sont consultables dans les rapports annuels, disponibles ici.

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Actualité

12.01.2022

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2018-2022 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est di [...continuer]

03.01.2022

Consultation de l’UE concernant l’accès au marché dans le secteur du transport par voies navigables intérieures

La Commission européenne évalue actuellement plusieurs textes législatifs relatifs à l’accès au marché de la navigation intérieure et à son fonctionnement, afin de déterminer si [...continuer]

16.12.2021

Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2022

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er janvier 2022.

Afin d’assurer une cohérence et un [...continuer]

02.12.2021

Communiqué de presse sur la session plénière du 25/11/21

La Commission de la Moselle s'est réunie le 25 novembre 2021 dans un format de visioconférence pour sa session plénière.

Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]