Vous trouverez ici des informations sous forme de brochures sur la Commission de la Moselle, mais également des documents pertinents d'autres institutions :
- Autres
Copyright © 2021 - Secrétariat de la Commission de la Moselle, Trèves/Allemagne | Mentions légales
Actualité
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2018-2022 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est di [...continuer]
Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2022
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er janvier 2022.
Afin d’assurer une cohérence et un [...continuer]
Communiqué de presse sur la session plénière du 25/11/21
La Commission de la Moselle s'est réunie le 25 novembre 2021 dans un format de visioconférence pour sa session plénière.
Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]
Appel à participation aux enquêtes du BMVI auprès de la navigation de plaisance pour son pronostic de l’évolution du trafic d’ici 2040
Entre mi-août 2021 et fin septembre 2021, le bureau d’études et de conseil Planco Consulting GmbH mène des enquêtes auprès de la navigation de plai [...continuer]