Vous trouverez ici des informations sous forme de brochures sur la Commission de la Moselle, mais également des documents pertinents d'autres institutions :
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Actualité
Communiqué de presse sur la session plénière du 25/11/21
La Commission de la Moselle s'est réunie le 25 novembre 2021 dans un format de visioconférence pour sa session plénière.
Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]
Nouvelle version du RPNM à partir du 01/12/2021
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er décembre 2021.
Les nouvelles prescriptions [...continuer]
Appel à participation aux enquêtes du BMVI auprès de la navigation de plaisance pour son pronostic de l’évolution du trafic d’ici 2040
Entre mi-août 2021 et fin septembre 2021, le bureau d’études et de conseil Planco Consulting GmbH mène des enquêtes auprès de la navigation de plai [...continuer]
Mise à jour du RPNM à partir du 01.07.2021
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er juillet 2021.
Les modifications concernent des a [...continuer]