Vous trouverez dans cette rubrique plus d'informations sur les textes internes régissant les activités de la Commission de la Moselle et sur les arrangements de coopération conclus avec d'autres organisations :

- Organisation

- Coopérations

Actualité

08.11.2023

Modification des bénéficiaires et des conditions d’éligibilité du PAMI 2023 – 2027

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la mosdification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'in [...continuer]

30.06.2023

Nouvelle version du RPNM valable à partir du 01/07/2023

Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) a été mis à jour et une nouvelle version est valable à partir du 1er juillet 2023.

Les modifica [...continuer]

02.06.2023

Communiqué de presse plénière du 24/05/23

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 24 mai 2023 à Trèves. Le communiqué à la presse y relatif est disponible ici[...continuer]

26.05.2023

Rapport annuel et rapport sur le trafic en ligne !

Le rapport annuel et le rapport sur l'évolution du trafic sur la Moselle internationale en 2022 sont désormais téléchargeables depuis notre site.

Toutes les informations [...continuer]