Dépliant relatif à l'obligation d'annonce sur la Moselle internationale à partir du 1er juillet 2021
Ce dépliant existe aussi en langue néerlandaise: PDF en néerlandais
Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle valable à partir du 01/07/2021 (article 9.05)
Notre brochure
Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.
Les dates indiquées dans la brochure ne sont plus à jour !
Notre dépliant
Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.
Les dates indiquées dans le dépliant ne sont plus à jour !
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Actualité
08.03.2021
Consultation publique de la UE dans le cadre de la révision des orientations du RTE-T
La consultation publique de la Commission européenne dans le cadre de la révision des orientations définies par le règlement (UE) nº 1315/2013 pour le développement d
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04.03.2021
Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne
Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et [...continuer]
20.01.2021
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2018-2022 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est disponible <
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14.12.2020
Nouvelle version du RPNM à partir du 1er janvier 2021
Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) sera mis à jour le 1er janvier 2021.
L'amendement concerne l'article 4.07, chiffre 3 du RPNM et stoppe la
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De plus amples documents sont consultables sous nouvelles