Règlement intérieur

Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.

Réglement de procédure du Comité d'Appel

Vous pouvez télécharger le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.

DATES DES RÉUNIONS 2022

Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2022 peuvent être visionnées ici.

Présidences en 2022/ 2023

Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.

Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2022/ 2023, il vous suffit de télécharger ce tableau.

Identification

Entrez votre nom d'utilisateur et le mot de passe
Ouvrir une session

Actualité

12.01.2022

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2018-2022 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est di [...continuer]

03.01.2022

Consultation de l’UE concernant l’accès au marché dans le secteur du transport par voies navigables intérieures

La Commission européenne évalue actuellement plusieurs textes législatifs relatifs à l’accès au marché de la navigation intérieure et à son fonctionnement, afin de déterminer si [...continuer]

16.12.2021

Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2022

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er janvier 2022.

Afin d’assurer une cohérence et un [...continuer]

02.12.2021

Communiqué de presse sur la session plénière du 25/11/21

La Commission de la Moselle s'est réunie le 25 novembre 2021 dans un format de visioconférence pour sa session plénière.

Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]