Arrangement de coopération avec les CIPMS
La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la CCNR
La Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) qui existe déjà depuis 2008. De nouveaux sujets et des nouveaux formats de coopérations possibles ont été intégrés au texte. L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la Commission du Danube
La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.
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Actualité
Nouvelle version du RPNM valable à partir du 01/07/2023
Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) a été mis à jour et une nouvelle version est valable à partir du 1er juillet 2023.
Les modifica [...continuer]
Communiqué de presse plénière du 24/05/23
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 24 mai 2023 à Trèves. Le communiqué à la presse y relatif est disponible ici[...continuer]
Rapport annuel et rapport sur le trafic en ligne !
Le rapport annuel et le rapport sur l'évolution du trafic sur la Moselle internationale en 2022 sont désormais téléchargeables depuis notre site.
Toutes les informations [...continuer]
Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne
Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et