Une particularité mosellane: les péages !
Plus d'informations à ce sujet sont disponibles dans cette rubrique :
Copyright © 2009 - Secrétariat de la Commission de la Moselle, Trèves/Allemagne | Mentions légales
Actualité
20.01.2021
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2018-2022 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est disponible <
[...continuer]
14.12.2020
Nouvelle version du RPNM à partir du 1er janvier 2021
Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) sera mis à jour le 1er janvier 2021.
L'amendement concerne l'article 4.07, chiffre 3 du RPNM et stoppe la
[...continuer]
03.12.2020
Chômages fixés jusqu'en 2035
La Commission de la Moselle a fixé les périodes de chômages de 2021 à 2035.
Toutes les dates sont disponibles ici
[...continuer]
02.12.2020
Communiqué de presse sur la session plénière du 26/11/2020
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 26 novembre 2020 par visioconférence. Les décisions prises au cours de cette réunion sont listées dans un [...continuer]
De plus amples documents sont consultables sous nouvelles