
Communiqués de presse
Le Secrétariat de la Commission de la Moselle publie des communiqués de presse, en particulier suite aux sessions plénières de la Commission de la Moselle.
Vous pouvez télécharger ici les communiqués depuis 2018.
- 2020
- 2018
Sur demande, le Secrétariat peut vous transmettre les communiqués des années précédentes.
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Actualité
08.03.2021
Consultation publique de la UE dans le cadre de la révision des orientations du RTE-T
La consultation publique de la Commission européenne dans le cadre de la révision des orientations définies par le règlement (UE) nº 1315/2013 pour le développement d
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04.03.2021
Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne
Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et [...continuer]
20.01.2021
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2018-2022 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est disponible <
[...continuer]
14.12.2020
Nouvelle version du RPNM à partir du 1er janvier 2021
Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) sera mis à jour le 1er janvier 2021.
L'amendement concerne l'article 4.07, chiffre 3 du RPNM et stoppe la
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De plus amples documents sont consultables sous nouvelles