13.12.2022

Mise à jour de la coopération entre la CCNR et la Commission de la Moselle

Dès 2008, la Commission de la Moselle et la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) ont signé un arrangement de coopération. Celui-ci est régulièrement mis à jour pour pouvoir intégrer de nouveaux sujets de coopérations. La dernière révision date de 2014 et un nouvel amendement est en vigueur depuis 2022. Le texte du nouveau arrangement est disponible ici.

Le communiqué de presse au sujet de la signature de l'arrangement est disponible ici.

Actualité

01.07.2024

Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

[...continuer]
12.06.2024

Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]

27.05.2024

Communiqué de presse des délégations de la Commission de la Moselle à l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit

À l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit les délégations de la Commission de la Moselle publient un communiqué de [...continuer]