30.06.2023

Nouvelle version du RPNM valable à partir du 01/07/2023

Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) a été mis à jour et une nouvelle version est valable à partir du 1er juillet 2023.

Les modifications concernent les points suivants :

  • le taux limite d'alcool a été étendu à l'équipage minimum,
  • les références aux nouvelles éditions des standards ES-RIS et ES-TRIN ont été intégrées,
  • une liste des documents devant se trouver à bord, et qui peuvent l'être desormais en format électronique, a été insérée.

La nouvelle version du RPNM est disponible ici.

Actualité

19.06.2024

Invitation à participer à l’enquête du portail EuRIS

Le portail européen EuRIS qui rassemble des informations relatives aux voies navigables et au tr [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

[...continuer]
12.06.2024

Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]

27.05.2024

Communiqué de presse des délégations de la Commission de la Moselle à l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit

À l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit les délégations de la Commission de la Moselle publient un communiqué de [...continuer]