Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.
Les amendements concernent les articles 1.01, 4.07 et 9.05. Il s'agit de mises à jour de renvois vers des standards européens.
La version en vigueur du règlement est disponible ici.
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La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.
[...continuer]Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]
À l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit les délégations de la Commission de la Moselle publient un communiqué de [...continuer]
Le 29 novembre 2023, la Commission européenne (CE) a adopté une recommandation sur les moyens de prendre en compte les effets de l’automatisation et de la numérisation [...continuer]