08.10.2024

Modifications des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du PAMI 2023-2027

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'innovation PAMI 2023 - 2027.

De plus amples informations sont consultables ici.

Actualité

15.10.2024

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est [...continuer]

01.07.2024

Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

[...continuer]
12.06.2024

Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]