01.09.2025

Nouveau RPNM à partir du 01/09/2025

La "navigation automatisée" est aussi un sujet d'actualité sur la Moselle. Il s'agit de bâtiments à bord desquels des tâches des membres de l'équipage ou du conducteur sont automatisées ou de bateaux conduits à distance. Afin de permettre à ces projets innovants de naviguer sur la Moselle, la Commission de la Moselle a introduit un nouvel article 1.28 au Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM). Cette nouvelle règle permet, sous certaines conditions, à ces bateaux de déroger à des prescriptions du RPNM. La nouvelle version du RPNM valable à partir du 1er septembre 2025 est disponible ici.

Actualité

17.02.2026

Le Luxembourg reprend la présidence de la Commission de la Moselle

Le Luxembourg assure la présidence au sein de la Commission de la Moselle pendant les années 2026 et 2027. Le chef de la délégation luxembourgeoise a rédigé un document présenta [...continuer]

11.12.2025

Communiqué de presse sur la plénière du 27/11/25

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 27 novembre 2025 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.

[...continuer]
10.12.2025

Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2026

À partir du 1er janvier 2026, une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur. La Commission de la Mose [...continuer]

04.12.2025

Navigation automatisée - Formulaire de demande pour la Moselle

La Commission de la Moselle a élaboré un formulaire pour déposer une demande de projet de navigation automatisée sure la Moselle. Plus d'infos sont disponibles [...continuer]