Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2026
À partir du 1er janvier 2026, une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur. La Commission de la Moselle a mis à jour des renvois à des standards européens, aux règles en matière de personnel et à des prescriptions spécifiques mosellanes. De plus, les règles pour les bâtiments menés à couple ont été adaptées à la pratique courante. Vous trouverez la version du RPNM en vigueur ici.




