Le Secrétariat permanent

Nous assurons le rôle de pôle de coordination de la Commission de la Moselle.

Le Secrétariat constitue un lieu d’accueil pour les délégués et experts de la Commission et il est compétent en matière d’échange d’informations entre les trois Etats membres.

Le Secrétariat se charge de la préparation et du suivi de toutes les réunions ainsi que du traitement des documents en rapport avec celles-ci.

Par ailleurs, il assure également la réception des demandes et requêtes externes effectuées auprès de la Commission de la Moselle.

En ce sens, il entretient d’étroits contacts et développe des collaborations avec les administrations nationales, d’autres institutions internationales, le secteur des transports afin de représenter leurs intérêts ainsi que les médias.

De plus amples informations sur les travaux du Secrétariat de la Commission de la Moselle sont consultables dans les rapports annuels, disponibles ici.

Actualité

01.07.2024

Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

19.06.2024

Invitation à participer à l’enquête du portail EuRIS

Le portail européen EuRIS qui rassemble des informations relatives aux voies navigables et au tr [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

[...continuer]
12.06.2024

Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]