Le Secrétariat permanent
Nous assurons le rôle de pôle de coordination de la Commission de la Moselle.
Le Secrétariat constitue un lieu d’accueil pour les délégués et experts de la Commission et il est compétent en matière d’échange d’informations entre les trois Etats membres.
Le Secrétariat se charge de la préparation et du suivi de toutes les réunions ainsi que du traitement des documents en rapport avec celles-ci.
Par ailleurs, il assure également la réception des demandes et requêtes externes effectuées auprès de la Commission de la Moselle.
En ce sens, il entretient d’étroits contacts et développe des collaborations avec les administrations nationales, d’autres institutions internationales, le secteur des transports afin de représenter leurs intérêts ainsi que les médias.
De plus amples informations sur les travaux du Secrétariat de la Commission de la Moselle sont consultables dans les rapports annuels, disponibles ici.
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Actualité
Communiqué de presse sur la plénière du 27/11/25
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 27 novembre 2025 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.
[...continuer]Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2026
À partir du 1er janvier 2026, une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur. La Commission de la Mose [...continuer]
Navigation automatisée - Formulaire de demande pour la Moselle
La Commission de la Moselle a élaboré un formulaire pour déposer une demande de projet de navigation automatisée sure la Moselle. Plus d'infos sont disponibles [...continuer]
Plus de péages sur la Moselle internationale à partir du 19/11/2025
Les États riverains de la Moselle ont décidé de supprimer les péages sur la Moselle internationale avec effet à la date d’entrée en vigueur du « Quatri [...continuer]




