Environnement
Qu’il s’agisse du transport de marchandises ou du tourisme, le transport fluvial mosellan s’inscrit dans un développement assurant un respect de la biodiversité de la vallée de la Moselle.
Depuis l’aménagement de la Moselle en voie d’eau à grand gabarit, les Etats riverains ont toujours su s’engager dans une politique forte de protection de l’environnement.
Les organismes publics nationaux veillent à :
- suivre des procédures respectueuses de l’environnement lors de travaux de construction ou d’entretien des ouvrages,
- maintenir une qualité de l’eau optimale,
- protéger les milieux naturels,
- optimiser la gestion des déchets, etc…
Toutes les mesures prises par l’Allemagne, la France et le Luxembourg entrent dans le cadre d’une réglementation environnementale européenne visant à obtenir une harmonisation entre transport fluvial et environnement. La Commission de la Moselle, quant à elle, s’inscrit également dans une collaboration avec des institutions internationales de protection environnementale telles que les Commissions Internationales pour la Protection de la Moselle et de la Sarre (CIPMS). Cette collaboration vise à renforcer, entre autres, les échanges entre les deux commissions qui s’inscrivent dans le cadre de la Directive Européenne relative à la gestion des risques d’inondation ainsi que la Directive Cadre-Eau.
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Actualité
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est [...continuer]
Modifications des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du PAMI 2023-2027
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]
Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.
Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]
Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24
La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.
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