RPNM

Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) est un ensemble de dispositifs valables sur le tronçon international de la Moselle. Il est fondé sur le Règlement de Police pour la Navigation du Rhin et régulièrement revu et adapté aux nouvelles circonstances par le Comité de Police de la Navigation et du Balisage du Chenal de la Commission de la Moselle.

Vous trouverez la version actuelle du RPNM dans notre rubrique Publications.

Actualité

01.07.2024

Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

19.06.2024

Invitation à participer à l’enquête du portail EuRIS

Le portail européen EuRIS qui rassemble des informations relatives aux voies navigables et au tr [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

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12.06.2024

Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]