Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]

À l’occasion du 60^e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit les délégations de la Commission de la Moselle publient un communiqué de [...continuer]

Le 29 novembre 2023, la Commission européenne (CE) a adopté une recommandation sur les moyens de prendre en compte les effets de l’automatisation et de la numérisation [...continuer]

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est [...continuer]

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]

Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et[...continuer]

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est di [...continuer]

Dès 2008, la Commission de la Moselle et la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) ont signé un arrangement de coopération. Celui-ci est régulièrement mis à jour [...continuer]