Actualité

01.07.2024

Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

19.06.2024

Invitation à participer à l’enquête du portail EuRIS

Le portail européen EuRIS qui rassemble des informations relatives aux voies navigables et au tr [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

[...continuer]
12.06.2024

Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]

27.05.2024

Communiqué de presse des délégations de la Commission de la Moselle à l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit

À l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit les délégations de la Commission de la Moselle publient un communiqué de [...continuer]

01.02.2024

Nouvelle recommandation de la Commission européenne sur les moyens de prendre en compte les effets de l’automatisation et de la numérisation sur la main-d’œuvre dans le secteur des transports

Le 29 novembre 2023, la Commission européenne (CE) a adopté une recommandation sur les moyens de prendre en compte les effets de l’automatisation et de la numérisation [...continuer]

03.01.2024

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est [...continuer]

08.11.2023

Modification des bénéficiaires et des conditions d’éligibilité du PAMI 2023 – 2027

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]

15.02.2023

Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne

Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et[...continuer]

31.01.2023

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est di [...continuer]

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