Dépliant "La Moselle - 60 ans de navigation à grand gabarit sous le signe de l'Europe"

Dépliant en format PDF

À l'occasion du 60ème anniversaire de l'ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit la Commission de la Moselle a publié un dépliant bilingue en 2024.

Dépliant relatif à l'obligation d'annonce sur la Moselle internationale à partir du 1er juillet 2021

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Ce dépliant existe aussi en langue néerlandaise: PDF en néerlandais.

Vous trouverez une liste des questions et réponses fréquemment posées au sujet de l'annonce électronique ici.

Veuillez trouver ici les prescriptions en vigueur dans le Réglement de Police pour la Navigation de la Moselle au sujet de l'obligation d'annonce.

Notre brochure

Brochure en format PDF

Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.

Les dates indiquées dans la brochure ne sont plus à jour !

 

Notre dépliant

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Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.

Les dates indiquées dans le dépliant ne sont plus à jour !

Actualité

15.10.2024

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est [...continuer]

08.10.2024

Modifications des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du PAMI 2023-2027

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]

01.07.2024

Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

[...continuer]