Dépliant relatif à l'obligation d'annonce sur la Moselle internationale à partir du 1er juillet 2021

Dépliant en format PDF

Ce dépliant existe aussi en langue néerlandaise: PDF en néerlandais.

Vous trouverez une liste des questions et réponses fréquemment posées au sujet de l'annonce électronique ici.

Veuillez trouver ici les prescriptions en vigueur dans le Réglement de Police pour la Navigation de la Moselle au sujet de l'obligation d'annonce.

Notre brochure

Brochure en format PDF

Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.

Les dates indiquées dans la brochure ne sont plus à jour !

 

Notre dépliant

Dépliant en fomat PDF

Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.

Les dates indiquées dans le dépliant ne sont plus à jour !

Actualité

01.07.2024

Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.

Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]

19.06.2024

Invitation à participer à l’enquête du portail EuRIS

Le portail européen EuRIS qui rassemble des informations relatives aux voies navigables et au tr [...continuer]

17.06.2024

Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24

La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.

[...continuer]
12.06.2024

Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne

Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]