Arrangement de coopération avec les CIPMS
La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la CCNR
La Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) qui existe déjà depuis 2008. De nouveaux sujets et des nouveaux formats de coopérations possibles ont été intégrés au texte. L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la Commission du Danube
La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.
Copyright © 2021 - Sekretariat der Moselkommission, Trier | Impressum
Actualité
Le Luxembourg reprend la présidence de la Commission de la Moselle
Le Luxembourg assure la présidence au sein de la Commission de la Moselle pendant les années 2026 et 2027. Le chef de la délégation luxembourgeoise a rédigé un document présenta [...continuer]
Communiqué de presse sur la plénière du 27/11/25
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 27 novembre 2025 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.
[...continuer]Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2026
À partir du 1er janvier 2026, une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur. La Commission de la Mose [...continuer]
Navigation automatisée - Formulaire de demande pour la Moselle
La Commission de la Moselle a élaboré un formulaire pour déposer une demande de projet de navigation automatisée sure la Moselle. Plus d'infos sont disponibles [...continuer]