Arrangement de coopération avec les CIPMS
La Commission de la Moselle a conclu un arrangement de coopération avec les Commissions Internationales pour la Protection de la Sarre et de la Moselle (CIPMS) en 2009. L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la CCNR
La Commission de la Moselle a renouvelé son arrangement de coopération avec la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) qui existe déjà depuis 2008. De nouveaux sujets et des nouveaux formats de coopérations possibles ont été intégrés au texte. L'arrangement est disponible ici.
Arrangement de coopération avec la Commission du Danube
La Commission de la Moselle a renforcé sa coopération avec la Commission du Danube en signant un accord de coopération en juin 2018. Le document est disponible ici.
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Actualité
Communiqué de presse sur la session plénière du 12/06/2026
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 12 juin 2026 à Trèves. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.
[...continuer]Nouveau RPNM à partir du 1er juin 2026
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur le 01/06/2026. Les amendements sont essentiellement d’ordre rédactionnel. De [...continuer]
Nouvelle prescription de caractère temporaire relative à l’utilisation des TGAIN à partir du 1er juin 2026
Dans le contexte des accidents survenus aux écluses de Müden sur la Moselle et d’Iffezheim sur le Rhin, dans lesquels les assistants de guidage pour la navigation intérieure (Tr [...continuer]
Table ronde entre TLF et le WSA le 23 mars 2026
Une table ronde entre TLF et le service de la navigation Moselle-Sarre-Lahn a eu lieu le 23 mars 2026. La Commission de la Moselle a invité les deux acteurs pour leur permette d [...continuer]