
Règlement intérieur
Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.

Réglement de procédure du Comité d'Appel
Vous pouvez télécharger le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.
DATES DES RÉUNIONS 2025
Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2025 peuvent être visionnées ici.
Présidences en 2024/2025
Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.
Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2024/2025, il vous suffit de télécharger ce tableau.
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Actualité
Réouverture de l'écluse de Müden
L'écluse de Müden est à nouveau en service depuis l'accident qui s'est produit en décembre 2024.
L'administration des voies d'eau allemandes WSV propose des vidéos sur [...continuer]
Revision des procédures du jury de sélection du 18 avril 2025 du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés d'une révision des procédures du jury de sélection des projets éligibles au PAMI du 18 avril 2025.
[...continuer]
Nouveaux tarifs applicables aux péages marchandises en France au 1er janvier 2025
Le gestionnaire Voies navigables de France (VNF) informe que les tarifs de péages augmenteront de 2,3 % par rapport aux tarifs applicables en 2024 sur ses voies d' [...continuer]
60 ans de navigation à grand gabarit sur la Moselle
La Commission de la Moselle a fêté les "60 ans de navigation à grand gabarit sur la Moselle" en novembre et décembre 2024.
Le 27 novembre 2024 a eu lieu une cérémonie [...continuer]