Règlement intérieur
Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.
Réglement de procédure du Comité d'Appel
Vous pouvez télécharger le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.
DATES DES RÉUNIONS 2026
Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2026 peuvent être visionnées ici.
Présidences en 2026/2027
Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent tous les deux ans.
Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2026/2027, il vous suffit de télécharger ce tableau.
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Actualité
Communiqué de presse sur la plénière du 27/11/25
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 27 novembre 2025 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.
[...continuer]Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2026
À partir du 1er janvier 2026, une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur. La Commission de la Mose [...continuer]
Navigation automatisée - Formulaire de demande pour la Moselle
La Commission de la Moselle a élaboré un formulaire pour déposer une demande de projet de navigation automatisée sure la Moselle. Plus d'infos sont disponibles [...continuer]
Plus de péages sur la Moselle internationale à partir du 19/11/2025
Les États riverains de la Moselle ont décidé de supprimer les péages sur la Moselle internationale avec effet à la date d’entrée en vigueur du « Quatri [...continuer]