Règlement intérieur
Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.
Réglement de procédure du Comité d'Appel
Vous pouvez télécharger le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselle ici.
DATES DES RÉUNIONS 2025
Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2025 peuvent être visionnées ici.
Présidences en 2024/2025
Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.
Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2024/2025, il vous suffit de télécharger ce tableau.
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Actualité
Mise à jour : éclusage suite à l'avarie de Müden et planning des travaux
Le Service de la navigation "WSA Mosel-Saar-Lahn" a éclusé tous les bateaux qui étaient bloqués sur la Moselle en raison de l'avarie de Müden.
Plus d'infos sur le plan [...continuer]
Nouveaux tarifs applicables aux péages marchandises en France au 1er janvier 2025
Le gestionnaire Voies navigables de France (VNF) informe que les tarifs de péages augmenteront de 2,3 % par rapport aux tarifs applicables en 2024 sur ses voies d' [...continuer]
60 ans de navigation à grand gabarit sur la Moselle
La Commission de la Moselle a fêté les "60 ans de navigation à grand gabarit sur la Moselle" en novembre et décembre 2024.
Le 27 novembre 2024 a eu lieu une cérémonie [...continuer]
Plénière le 28/11/2024 - Communiqué de presse
La Commission de la Moselle s'est réunie le 28 novembre 2024. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.
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