Règlement intérieur
Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.
Réglement de procédure du Comité d'Appel
Vous pouvez télécharger le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselleici.
DATES DES RÉUNIONS 2024
Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2024 peuvent être visionnées ici.
DATES DES RÉUNIONS 2025
Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2025 peuvent être visionnéesici.
Présidences en 2024/2025
Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.
Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2024/2025, il vous suffit de télécharger ce tableau.
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Actualité
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est [...continuer]
Modifications des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du PAMI 2023-2027
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]
Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.
Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]
Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24
La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.
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