Recommandations de la Commission de la Moselle
Conformément à l'article 36, chiffre 2 de la Convention de la Moselle, la Commission de la Moselle peut faire des recommandations afin que la navigation sur la Moselle puisse être exercée dans les meilleures conditions.
La Commission de la Moselle a rédigé actuellement les recommandations suivantes :
- Recommandation au sujet de la mise en place de débarcadères pour les bateaux-hôtels
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Actualité
Communiqué de presse sur la plénière du 27/11/25
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 27 novembre 2025 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.
[...continuer]Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2026
À partir du 1er janvier 2026, une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur. La Commission de la Mose [...continuer]
Navigation automatisée - Formulaire de demande pour la Moselle
La Commission de la Moselle a élaboré un formulaire pour déposer une demande de projet de navigation automatisée sure la Moselle. Plus d'infos sont disponibles [...continuer]
Plus de péages sur la Moselle internationale à partir du 19/11/2025
Les États riverains de la Moselle ont décidé de supprimer les péages sur la Moselle internationale avec effet à la date d’entrée en vigueur du « Quatri [...continuer]