Dans cette rubrique, nous mettons à votre disposition les textes réglementaires régissant la navigation intérieure sur la Moselle. La plupart des règlements ont été élaborés par la Commission elle-même, certains sont publiés par d'autres institutions.

- Convention de la Moselle

- RPNM

- Péages

- Autres règlements

Actualité

13.10.2025

Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI. 

La note d'information est [...continuer]

10.09.2025

Publication d’une nouvelle étude sur le sujet des étiages

Madame Saskia Meuchelböck, chercheuse à l’Université d’Aarhus (Danemark), a publié une nouvelle étude sur l’impact des étiages sur les chaînes logistiques et sur les entreprises [...continuer]

01.09.2025

Nouveau RPNM à partir du 01/09/2025

La "navigation automatisée" est aussi un sujet d'actualité sur la Moselle. Il s'agit de bâtiments à bord desquels des tâches des membres de l'équipage ou du conducteur sont auto [...continuer]

25.08.2025

Nouveau dépliant de la WSV sur les aides à la navigation en navigation intérieure

L’Administration fédérale des voies d’eau et de la navigation (Wasserstraßen- und Schifffahrtsverwaltung des Bundes – WSV) a rédigé un dépliant con [...continuer]