Nomenclature des marchandises
L'administration allemande des voies d'eau a publié une nomenclature des marchandises.
Ce recueil est très utile pour identifier les marchandises transportées et leur attribuer une classe de marchandises selon le tarif des péages.
Ce document n'existe qu'en langue allemande (disponible ici), mais une traduction vers le français de la 1ère partie du document, c'est-à-dire de la classification systématique des marchandises est disponible ici.
D'autres informations pertinentes, comme par exemple un outil permettant de calculer le montant des tarifs, sont disponibles — uniquement en allemand — sur le site de l'administration allemande.
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Actualité
Délai 15.10.24: Modifications des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du PAMI 2023-2027
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]
Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.
Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]
Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24
La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.
[...continuer]Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne
Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]