Dans cette rubrique, nous mettons à votre disposition les textes réglementaires régissant la navigation intérieure sur la Moselle. La plupart des règlements ont été élaborés par la Commission elle-même, certains sont publiés par d'autres institutions.

- Convention de la Moselle

- RPNM

- Péages

- Autres règlements

Actualité

17.02.2026

Le Luxembourg reprend la présidence de la Commission de la Moselle

Le Luxembourg assure la présidence au sein de la Commission de la Moselle pendant les années 2026 et 2027. Le chef de la délégation luxembourgeoise a rédigé un document présenta [...continuer]

11.12.2025

Communiqué de presse sur la plénière du 27/11/25

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 27 novembre 2025 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible ici.

[...continuer]
10.12.2025

Nouvelle version du RPNM à partir du 01/01/2026

À partir du 1er janvier 2026, une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur. La Commission de la Mose [...continuer]

04.12.2025

Navigation automatisée - Formulaire de demande pour la Moselle

La Commission de la Moselle a élaboré un formulaire pour déposer une demande de projet de navigation automatisée sure la Moselle. Plus d'infos sont disponibles [...continuer]