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Bonapart – Schiffahrt Hafen Bahn und Technik (Bonapart – Navigation Port Chemin de Fer et Technique)
Bundesamt für Logistik und Mobilität (Office fédéral pour la logistique et la mobilité)
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
Commission Economique et Social des Nations Unies (CEE-ONU)
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Gesellschaft zur Förderung des Binnenschiffahrtsrechts (Uni Mannheim) (Société de promotion du Droit en navigation intérieure de l'université de Mannheim)
Institut für Transport- und Verkehrsrecht der Universität Mannheim (Institut de Droit du Transport de l’Université de Mannheim)
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Actualité

08.12.2023

Questionnaire de la CCNR relatif aux aides à la navigation équipées d’AIS (AtoN)

La Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) a lancé un questionnaire auprès des exploitants, des conducteurs de bateaux et des autorités. Il a pour objectif de conn [...continuer]

08.11.2023

Modification des bénéficiaires et des conditions d’éligibilité du PAMI 2023 – 2027

Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la mosdification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'in [...continuer]

30.06.2023

Nouvelle version du RPNM valable à partir du 01/07/2023

Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) a été mis à jour et une nouvelle version est valable à partir du 1er juillet 2023.

Les modifica [...continuer]

02.06.2023

Communiqué de presse plénière du 24/05/23

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 24 mai 2023 à Trèves. Le communiqué à la presse y relatif est disponible ici[...continuer]