Actualité
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est [...continuer]
Modifications des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du PAMI 2023-2027
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]
Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.
Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]
Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24
La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.
[...continuer]Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne
Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]
Communiqué de presse des délégations de la Commission de la Moselle à l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit
À l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit les délégations de la Commission de la Moselle publient un communiqué de [...continuer]
Nouvelle recommandation de la Commission européenne sur les moyens de prendre en compte les effets de l’automatisation et de la numérisation sur la main-d’œuvre dans le secteur des transports
Le 29 novembre 2023, la Commission européenne (CE) a adopté une recommandation sur les moyens de prendre en compte les effets de l’automatisation et de la numérisation [...continuer]
Nouvelles dates de jurys du plan d'aide à la modernisation et à l'innovation 2023-2027 (PAMI)
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés des nouvelles dates de jurys de selection de projets éligibles au PAMI.
La note d'information est [...continuer]
Modification des bénéficiaires et des conditions d’éligibilité du PAMI 2023 – 2027
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]
Nouvelle édition du Guide de Radiocommunication pour la Navigation Intérieure – Partie régionale en ligne
Dans la rubrique « Publications » => « Textes réglementaires » => « Autres textes réglementaires » vous pouvez dès à présent consulter et
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