Dépliant relatif à l'obligation d'annonce sur la Moselle internationale à partir du 1er juillet 2021
Ce dépliant existe aussi en langue néerlandaise: PDF en néerlandais.
Vous trouverez une liste des questions et réponses fréquemment posées au sujet de l'annonce électronique ici.
Veuillez trouver ici les prescriptions en vigueur dans le Réglement de Police pour la Navigation de la Moselle au sujet de l'obligation d'annonce.
Notre brochure
Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.
Les dates indiquées dans la brochure ne sont plus à jour !
Notre dépliant
Veuillez noter les nouvelles périodes de chômages sur la Moselle.
Les dates indiquées dans le dépliant ne sont plus à jour !
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Actualité
Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.
Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]
Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24
La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.
[...continuer]Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne
Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]
Communiqué de presse des délégations de la Commission de la Moselle à l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit
À l’occasion du 60e anniversaire de l’ouverture de la Moselle à la navigation à grand gabarit les délégations de la Commission de la Moselle publient un communiqué de [...continuer]