Règlement intérieur
Le règlement intérieur de la Commission de la Moselle est disponible ici.
Réglement de procédure du Comité d'Appel
Vous pouvez télécharger le Réglement de procédure du Comité d'Appel de la Commission de la Moselleici.
DATES DES RÉUNIONS 2023
Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2023 peuvent être visionnées ici.
DATES DES RÉUNIONS 2024
Toutes les réunions des organes de travail de la Commission de la Moselle d'ores et déjà prévues pour l'année 2024 peuvent être visionnéesici.
Présidences en 2022/ 2023
Les présidences au sein des comités et groupes de travail de la Commission de la Moselle changent annuellement voire tous les deux ans.
Pour savoir quelle délégation préside quel organe de travail en 2022/ 2023, il vous suffit de télécharger cetableau.
Copyright © 2021 - Secrétariat de la Commission de la Moselle, Trèves/Allemagne | Mentions légales
Actualité
Modification des bénéficiaires et des conditions d’éligibilité du PAMI 2023 – 2027
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la mosdification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'in [...continuer]
Nouvelle version du RPNM valable à partir du 01/07/2023
Le Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) a été mis à jour et une nouvelle version est valable à partir du 1er juillet 2023.
Les modifica [...continuer]
Communiqué de presse plénière du 24/05/23
La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 24 mai 2023 à Trèves. Le communiqué à la presse y relatif est disponible ici[...continuer]
Rapport annuel et rapport sur le trafic en ligne !
Le rapport annuel et le rapport sur l'évolution du trafic sur la Moselle internationale en 2022 sont désormais téléchargeables depuis notre site.
Toutes les informations [...continuer]