Communiqués de presse
Le Secrétariat de la Commission de la Moselle publie des communiqués de presse, en particulier suite aux sessions plénières de la Commission de la Moselle.
Vous pouvez télécharger ici les communiqués depuis 2022.
- 2024
- 2023
- 2022
Sur demande, le Secrétariat peut vous transmettre les communiqués des années précédentes.
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Actualité
Délai 15.10.24: Modifications des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du PAMI 2023-2027
Mesdames et Messieurs les transporteurs fluviaux sont informés de la modification des bénéficiaires et des conditions d'éligibilité du Plan d'aides à la modernisation et à l'inn [...continuer]
Nouveau RPNM disponible depuis le 01/07/2024
Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle est en vigueur depuis le 1er juillet 2024.
Les amendements concernent les articles 1.01, 4 [...continuer]
Communiqué de presse de la session plénière du 06/06/24
La Commission de la Moselle s'est réunie le 6 juin 2024 à Metz. Le communiqué de presse correspondant est disponible ici.
[...continuer]Rapport annuel et rapport sur le trafic 2023 en ligne
Le Secrétariat vous propose deux documents informatifs.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les activités des organes de travail de la Commission de la Moselle, nous [...continuer]