Mentions légales

Clause de non responsabilité

L'objectif du présent site Internet est de diffuser des informations exactes et tenues à jour sur la Moselle en tant que voie d'eau internationale.

Malgré tout le soin apporté à sa réalisation, ce site peut comporter des erreurs ou omissions. Nous remercions l'Internaute de bien vouloir nous faire part de toute remarque à ce sujet.

Toutefois la Commission de la Moselle n'assume aucune responsabilité quant au contenu du présent site. Les informations qu'il comporte ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour.

Malgré un contrôle rigoureux du contenu, nous n’assumons aucune responsabilité pour le contenu des liens ou sites externes auxquels la Commission de la Moselle renvoie et sur lesquels elle n’a aucun contrôle. Seuls les exploitants de ces sites sont responsables.
Nous ne pouvons pas garantir que la version d’un document disponible en ligne reproduise exactement le texte officiel actuel.

Nous n’assumons aucune responsabilité en cas d’interruption ou de toute autre perturbation de notre service dues à des fichiers de données non exemptes d’erreurs ou de formats dont la structure n’est pas exempte d’erreurs. La Commission de la Moselle décline toute responsabilité à l’égard de semblables incidents pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

Droit d'auteur

Reproduction autorisée moyennant mention de la source, sauf si spécification contraire.

Responsable du contenu conformément à l’article 10 alinéa 3 du MDStV (Mediendienste-Staatsvertrag - Contrat d'Etat allemand sur l'informatique) : Patricia Brückner. La Commission de la Moselle est une institution publique internationale dont le siège est à Trèves (Allemagne). L'adresse exacte se trouve dans le formulaire de contact.

Google Analytics

Ce site Internet utilise le service « Google Analytics » de Google Inc. (appelé ci-dessous « Google ») permettant d’analyser les mouvements dans le Web.

Google Analytics utilise des cookies, c’est-à-dire des fichiers qui seront enregistrés sur votre PC et permettant ainsi de savoir de quelle manière vous utilisez ce site Internet. Les informations sur l’utilisation du site (ainsi que votre adresse IP) que produisent ces cookies sont transmises et enregistrées sur le serveur de Google aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations afin de savoir quelles informations vous recherchez sur notre site et de générer des rapports mis à disposition de l’opérateur du site. Ceci nous permettra d’optimiser nos services pour nos Internautes.

Google pourra également transmettre ces informations à des tiers, si cela est prescrit par la loi ou si ces tiers traitent ces informations pour le compte de Google. Google n’associera en aucun cas votre adresse IP avec d’autres données de Google. Vous pouvez interdire l’installation de ces cookies sur votre PC en activant l’application correspondante sur votre logiciel / navigateur. Nous vous indiquons que dans ce cas il est possible que vous ne puissiez pas accéder à certaines fonctions disponibles sur notre site dans leur intégralité.

En utilisant ce site Web vous autorisez Google à collecter les données de la manière et aux fins précitées.

Identification

Entrez votre nom d'utilisateur et le mot de passe
Ouvrir une session

Actualité

14.02.2017

Information sur l'incitation financière à l'utilisation de l'outil VELI (Voyage en Ligne)

Le conseil d'administration de Voies navigables de France a voté, lors de sa séance du 19 décembre 2016, la reconduction de la mesure d'incitation financière au recours à la déclar [...continuer]
21.12.2016

Nouveau RPNM valable à partir du 01/01/2017

Une version amendée du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entre en vigueur au 1er janvier 2017. L'amendement concerne l'article 1.07, chiffre 4 et vise à [...continuer]
09.12.2016

Session plénière de la Commission de la Moselle le 23/11/2016

La Commission de la Moselle a tenu sa session plénière le 23 novembre 2016 à Metz. Le communiqué de presse y relatif est disponible [...continuer]
14.10.2016

Nouveau : archives numériques de photos historiques

Dès à présent, il est possible de consulter en ligne les premières photographies historiques provenant des archives photographiques de la Société Internationale de la Moselle et de [...continuer]