Dans cette rubrique, nous mettons à votre disposition les textes réglementaires régissant la navigation intérieure sur la Moselle. La plupart des règlements ont été élaborés par la Commission elle-même, certains sont publiés par d'autres institutions.

- Convention de la Moselle

- RPNM

- Péages

- Autres règlements

Identification

Entrez votre nom d'utilisateur et le mot de passe
Ouvrir une session

Actualité

08.09.2021

Appel à participation aux enquêtes du BMVI auprès de la navigation de plaisance pour son pronostic de l’évolution du trafic d’ici 2040

Entre mi-août 2021 et fin septembre 2021, le bureau d’études et de conseil Planco Consulting GmbH mène des enquêtes auprès de la navigation de plai [...continuer]

02.09.2021

Enquête de l’ESC sur le verdissement de la navigation intérieure

Dans le cadre du projet PLATINA3 de l’Union européenne (UE), le Conseil européen des chargeurs « European Shippers’ Council » (ESC) invite toutes les personne [...continuer]

30.06.2021

Mise à jour du RPNM à partir du 01.07.2021

Une nouvelle version du Règlement de Police pour la Navigation de la Moselle (RPNM) entrera en vigueur le 1er juillet 2021.

Les modifications concernent des a [...continuer]

27.05.2021

Session plénière de la Commission de la Moselle le 19 mai 2021

La Commission de la Moselle s'est réunie en session plénière le 19 mai 2021.

Vous trouverez le communiqué de presse y relatif ici.

[...continuer]